DF3 : La gestion du risque civil, pénal et social du dirigeant associatif

Prochaine date : 17 décembre  2010, 17 mars et 8 juin 2011

Thème général du module :

• Les principales sources des responsabilités des dirigeants. Les méthodes d'identification et de qualification des risques. Les préconisations pratiques à l'effet de limiter et/ou éviter les risques. La responsabilité du dirigeant associatif dans le domaine social.

Objectifs
A la fin de la séance, chaque participant est capable :

• d’identifier, en fonction de la nature des activités de l’organisme et des conditions dans lesquelles elles sont exercées, les sources de risque civil, pénal, financier et social
• d’appréhender les règles de base de la responsabilité et des moyens à mettre en œuvre pour la limiter

Animateur :

• Cécile Chassefeire
• Avocate spécialisée dans le droit des associations

Programme

1. Accueil et présentation

2. Principale source de responsabilité des dirigeants

3. Méthodes d’identification et de qualification des risques

4. Préconisations pratiques à l’effet de limiter et/ou éviter les risques

5. La responsabilité du dirigeant associatif dans le domaine social

7. Synthèse et évaluation